Mentions légales et crédits

• Publication

Le site Internet accessible à l’URL www.ca-immobilier.fr  est édité par : Crédit Agricole Immobilier.

Société anonyme au capital de 117 732 540,00 €.

Siège social est situé 91-93 Bd Pasteur – 75015 Paris

Inscrite au Registre du Commerce et des Société de Paris sous le numéro 380 867 978 RCS PARIS

Téléphone : +33 (0)1 43 23 39 00

Directeur de la publication : Guy Bernfeld, Directeur Général de Crédit Agricole Immobilier

Responsable de la rédaction : Catherine Pouliquen, Directrice de la Communication

Hébergeur :  Ecritel : 7-9, rue Petit  92582 Clichy Cedex

Contact : webmaster du site (+)

Conception et réalisation :  Dagobert

• Avertissement légal

Conditions générales d’utilisation
En accédant au présent site et aux informations qu’il contient, l’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions générales d’utilisation et s’engage à les respecter. Crédit Agricole Immobilier se réserve le droit de modifier la présente notice à tout moment. L’utilisateur s’engage donc à la consulter régulièrement.

Ce site est soumis à la loi française
La majorité des contenus et services du présent sur le site est proposée en français et en anglais. En cas de litige, la version française fera foi.
Ce site, est un site d’information qui s’adresse aussi bien aux clients du Crédit Agricole, qu’aux non-clients. Les produits et services présentés sur ce site sont destinés à être offerts et utilisés selon les conditions contractuelles et les tarifs en vigueur. Certains de ces produits et services sont susceptibles d’être réservés aux clients domiciliés sur le territoire français.
L’utilisateur est informé que l’utilisation du réseau Internet ne garantit pas le secret des correspondances ; il lui appartient de prendre toutes les mesures appropriées afin de protéger ses propres données et/ou outils

Informations mises à disposition
Le contenu mis à disposition sur le présent site est fourni à titre informatif et est sujet à modifications sans préavis.
Crédit Agricole Immobilier, éditeur du site, met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils de qualité, mais ne saurait être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l’accès ou de l’utilisation du présent site.
Malgré tous les soins apportés, un certain nombre de risques est inhérent à la transmission électronique des informations : des retards, omissions ou inexactitudes sont susceptibles de se produire. Dès lors, Crédit Agricole Immobilier ne peut pas garantir l’exactitude, la fiabilité et le caractère complet des informations figurant sur le présent site et ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et mises à jour, des inexactitudes et/ou de la présence d’un virus lors de l’accès au présent site.
Le présent site comporte notamment des informations mises à disposition par des sociétés externes ou des liens hypertextes vers d’autres sites qui n’ont pas été développés par les sociétés du Groupe Crédit Agricole. L’existence, sur le présent site, d’un lien hypertexte conduisant à un autre site ne constitue pas une validation de cet autre site ou de son contenu. Par conséquent, il appartient à l’internaute d’utiliser ces informations avec discernement et esprit critique. La responsabilité de Crédit Agricole Immobilier ne saurait être engagée quant aux informations, opinions et recommandations formulées par ces tiers.
De même, Crédit Agricole Immobilier ne peut être tenu responsable en cas de mauvaise utilisation du site par l’utilisateur ou en cas d’indisponibilité temporaire du site (cas de force majeure, de période de maintenance ou d’incident technique, quel qu’il soit).
L’utilisateur est le seul et unique responsable de l’usage des informations figurant sur le présent site et des conséquences qui pourraient en découler, notamment quant aux décisions prises et aux actions entreprises sur la base de ces informations.

Tarification
L’accès au présent site est gratuit, hors fournisseurs d’accès Internet et hors coûts de communications téléphoniques qui sont facturés directement par les opérateurs.

Informatique et libertés

Utilisation des cookies
Les utilisateurs du présent site sont informés que, lors de l’accès à ce site, des informations peuvent être temporairement conservées en mémoire ou sur leur disque dur afin de faciliter la navigation sur le site. Les utilisateurs du présent site reconnaissent avoir été informés de cette pratique et des moyens dont ils disposent pour s’y opposer

Droits de Propriété intellectuelle
Le présent site doit être considéré comme un tout indissociable. Le présent site et l’ensemble des éléments y figurant (informations, données, texte, sons, images, dessins, graphismes, signes distinctifs, logos, marques, ….) sont la propriété exclusive de Crédit Agricole Immobilier ou de ses partenaires. L’ensemble de ces éléments est soumis aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle et, à ce titre, est protégé contre toute utilisation non autorisée par la loi ou les présentes conditions d’utilisation. La reproduction de ces éléments n’est autorisée qu’à des fins d’information et/ou de copies ou reproductions destinées à un usage strictement privé et personnel.
Toute autre reproduction, représentation ou diffusion, en tout ou partie, du contenu de ce site, sur quelque support ou par tout procédé que ce soit, est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
Il est notamment strictement interdit d’utiliser ou de reproduire le nom "CREDIT AGRICOLE" et/ou son logo, seuls ou associés, à quelque titre que ce soit, et notamment à des fins publicitaires, sans l’accord préalable écrit de Crédit Agricole Immobilier.
De même, le téléchargement ou toute autre forme de copie d’un logiciel ou d’informations présents sur le site de Crédit Agricole Immobilier ne confèrent aucun droit sur ceux-ci. Il est strictement interdit de les reproduire (en tout ou en partie), de les transmettre (électroniquement ou de quelque autre manière) et de les modifier. Il est également interdit d’utiliser le site de Crédit Agricole Immobilier à des fins publiques ou commerciales, sans l’autorisation écrite préalable de Crédit Agricole Immobilier.

Liens hypertextes
La mise en place de liens hypertextes sur le présent site en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne constitue pas une validation de ces ressources ou de leur contenu et ne saurait engager la responsabilité de Crédit Agricole Immobilier, éditeur du présent site. Tout lien hypertexte vers le présent site doit faire l’objet d’une autorisation expresse et préalable de Crédit Agricole Immobilier, lequel se réserve la possibilité de faire supprimer ce lien à tout moment.

Analyse des audiences
Ce site utilise Google Analytics, un service d'analyse de site internet fourni par Google Inc. (« Google »). Google Analytics utilise des cookies , qui sont des fichiers texte placés sur votre ordinateur, pour aider le site internet à analyser l'utilisation du site par ses utilisateurs. Les données générées par les cookies concernant votre utilisation du site (y compris votre adresse IP) seront transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux Etats-Unis. Google utilisera cette information dans le but d'évaluer votre utilisation du site, de compiler des rapports sur l'activité du site à destination de son éditeur et de fournir d'autres services relatifs à l'activité du site et à l'utilisation d'Internet. Google est susceptible de communiquer ces données à des tiers en cas d'obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour le compte de Google, y compris notamment l'éditeur de ce site. Google ne recoupera pas votre adresse IP avec toute autre donnée détenue par Google. Vous pouvez désactiver l'utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur. Cependant, une telle désactivation pourrait empêcher l'utilisation de certaines fonctionnalités de ce site. En utilisant ce site internet, vous consentez expressément au traitement de vos données nominatives par Google dans les conditions et pour les finalités décrites ci-dessus.
Politique de protection des données
Les utilisateurs du présent site sont susceptibles de communiquer, à Crédit Agricole Immobilier, des données à caractère personnel les concernant en renseignant les formulaires ou questionnaires présents sur le site. Ces données pourront faire l’objet de traitement, automatisé ou non, au sens de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, dite loi Informatique et Libertés, dans les conditions attachées à chaque formulaire ou questionnaire.

Responsable du traitement et finalités
Les données à caractère personnel collectées dans le cadre du présent site le sont par Crédit Agricole Immobilier éditeur du site, en sa qualité de responsable du traitement et seront utilisées pour les finalités suivantes traitement de la demande d’informations, établissement de statistiques, réalisation d’actions de prospection.

Caractéristiques sur l’usage et la collecte de données
Vous n’êtes pas obligé de répondre à tout ou partie des questions qui vous sont posées. Le caractère obligatoire de la communication des informations est indiqué par la présence d’un astérisque.

Modalités d’exercice de vos droits
Vous pouvez, à tout moment, conformément à la loi, vous opposer au traitement des informations vous concernant, y accéder, les faire rectifier, en adressant un courrier électronique au webmaster.
Vous pouvez, à tout moment, vous opposer à la communication de vos données à des tiers ou à leur utilisation par le responsable de traitement, à des fins commerciales, dans les conditions ci-dessus indiquées.

Utilisation de vos données à des fins de prospection
Conformément à la réglementation applicable, toute prospection par automate d’appel, courrier électronique ou fax, ainsi que toute cession ou location des données à des fins de prospection utilisant ces moyens, ne seront réalisées qu’avec le consentement préalable de l’utilisateur concerné à recevoir des prospections via ce canal ou/et à la cession de ses données. Si vous acceptez de recevoir de tels messages de prospection en cochant les cases d’acceptation prévues à cet effet sur le présent site, il vous sera possible à tout moment de revenir sur ce consentement, et notamment chacun des courriers électroniques de prospection vous offrira la possibilité de vous opposer pour le futur à l’envoi de nouveaux courriers électroniques de prospection.
Toute prospection par courrier postal ou téléphone sans automate d’appel ne pourra être réalisée qu’après avoir mis en mesure l’utilisateur concerné de s’y opposer avant la validation définitive de ses réponses (lors de la collecte de ses coordonnées postales et téléphoniques). Si vous ne vous opposez pas à recevoir de tels messages de prospection en cochant ou décochant les cases prévues à cet effet sur le présent site, il vous sera possible par la suite, à tout moment et sans frais, d’exercer votre droit d’opposition, dans les conditions définies au paragraphe « Modalités d’exercice de vos droits ».

• Crédits photographiques

Photographes

Photothèque Crédit Agricole Immobilier, Vincent Bourdon, Christian Fournier, Xavier Robin, Jean Zindel, Sylvie Maton, Frédéric Buxin, Isabelle Lisandre, Jean-Jacques Gelbart


Architectes

• EHPAD de Clermont l’hérault – Groupement d’architectes : Marc Galligani, Régis Garcia, Vincent Tranchessec
• Evergreen – Willmotte et associés S.A.
• Le Saint-Germain : Michel Carrère
• Carpe Diem : Studio AMD for Robert A.M Stern Architects
• Ivry confluences : Bernard Reichen, Carlos Gotlieb, Pierre Guerrin, François Leclercq, Denis Valode, Paul Chemetov, Bruno Fortier
• Horizon sud Evry : Beckmann - N’Thepe, Claus and Kaan, Carlos Jimenez Studio, Michel Desvignes (Architecte paysagiste)  
• Ilôt Bréguet : Reichen et Robert
• Euromed Center : Massimiliano Fuksas, Mathoulin-Jardin, AB architecture, Lehoux-Phily-Samaha
• Pré-Perché : Cabinet Golhen
• Le Patio du Lain : Architecte Jean-Philippe Cremer (Cabinet Archicraft) et Studio Arka
  
• Les Allées de la Balinière : Jacques Le Bris (Convergence Architecture)
  
• Les Jardins de Mantes : Architecte D.P.L.G
  
• Les Jardins de Perrault : Architectes Colomer & Dumond (L’organisation pour l’Architecture), Atelier d’Architecture Brenac & Gonzalelez
  
• Les Champs de l’Arche : Agence Dusapin, Leclercq 
• ZAC de Lyon Corbas : Architecte AIA/atelier de la Rize, Albert Constantin 
• EHPAD de Carcassonne : VIA Architectes 
• Lycée Déodat de Severac : Architectes Marc Galliagani, Agence S.E.R.A.
• CFA 94 : Architecte AIR (Architectures Ingénieries Recherches)
  
• Lycée Etienne Lenoir et Guy Moquet : Cabinet Liard & Tanguy
  
• Groupe scolaire de Sèvres : Architecte Thierry Bresdin, 3 BOX
  
• Groupe scolaire de Vanves : Architecte Atelier d’architecture Jean-Luc Hesters 
• Résidence universitaire de Chatenoud : Architecte Atelier Miranda
  
• Résidence universitaire de Cuques : Architecte Agence BIAGGI, Maurin (CBBM)
  
• Résidence universitaire de Luminy : Architecte Biaggi & Maurin
• Carpe Diem : Architecte studio AMD for Robert A.M. Stern Architects