Programme Immobilier neuf LE BOUSCAT Feeling b

⁽¹¹⁾ : Offre réservée aux signataires, entre le 1er avril 2024 et le 31 mai 2024, d’un contrat de réservation d’un bien immobilier éligible et commercialisé par les sociétés du groupe CRÉDIT AGRICOLE IMMOBILIER PROMOTION, sous condition de la signature ultérieure de l’acte authentique de vente dans les délais prévus par ledit contrat. Lors de la signature du contrat de réservation, le réservataire pourra opter pour l’une des modalités suivantes, au choix : (i) La réduction, à hauteur de 2,5 %, appliquée sur le prix de vente du bien immobilier TTC issu de la grille tarifaire au 01.04.24, ou (ii) La prise en charge par la société venderesse (SCCV FEELING B Impasse de Borderouge 31200 TOULOUSE – RCS TOULOUSE 819310602 au capital de 5 000€) des frais de notaires liés à l’acquisition du bien, hors frais liés à l’emprunt et hors frais bancaires et d’hypothèque, de caution ou de privilège de prêteur de deniers, hors frais de rédaction de l’état descriptif de division et du règlement de copropriété ou tous autres frais de garantie liés au financement de l’acquisition, et hors frais de rédaction de l’état descriptif de division et du règlement de copropriété. Sont exclus de la promotion : les lots annexes (parkings, caves et celliers) des biens éligibles, les lots soumis au Bail Réel Solidaire, les résidences gérées, et les terrains du DOMAINE DES AURES « Les Amandiers ». Offre non cumulable avec d’autres offres promotionnelles de CRÉDIT AGRICOLE IMMOBILIER en cours ou à venir.

⁽¹⁾ : Le dispositif Pinel permet de bénéficier d’une réduction d’impôt sur le revenu avec des taux dégressifs en 2023 et 2024 pour les contribuables fiscalement domiciliés en France, au sens de l’article 4B du code général des impôts, qui acquièrent un bien neuf entre le 1er janvier 2023 et le 31 décembre 2024 en vue de sa location à titre de résidence principale pendant une durée initiale minimale fixée à 6 ou 9 ans, dans les conditions prévues à l’article 199 novovicies du code général des impôts.  L’éligibilité au dispositif Pinel n’est pas garantie par Crédit Agricole Immobilier dès lors que les conditions d’application sont fixées et vérifiées par l’administration fiscale. Le non-respect des engagements de location entraîne la perte des incitations fiscales.  Pour des informations exhaustives sur cette mesure, vous pouvez notamment consulter notre site Internet www.ca-immobilier.fr/investissement-locatif/investissement-immobilier-locatif.

⁽¹⁰⁾ : La réduction du prix d’un bien immobilier peut permettre à son acquéreur d’augmenter la part de son apport personnel, calculée proportionnellement à partir du montant de l’achat envisagé.

⁽²⁾ : Offre réservée aux primo-accédants sous conditions de ressources et soumise à d’autres conditions selon la réglementation du PTZ en vigueur au 1er janvier 2023. Le montant du prêt dépend de la nature du logement (neuf ou ancien), du coût total de l’opération toutes taxes comprises, du nombre de personnes destinées à occuper à titre de résidence principale le logement ainsi que l’ensemble de leurs ressources, et de la zone dans laquelle se trouve le logement. Pour des informations complémentaires sur les conditions d’éligibilité au PTZ, vous pouvez notamment consulter notre site Internet www.ca-immobilier.fr/definir-votre-budget-immobilier/simulation-pret-ptz ou vous rendre dans notre bureau de vente ou par téléphone au 09.77.422.422.