programme neuf - BE WELL - MELUN

⁽¹¹⁾ : Remise par pièce principale (pièce de plus de 7 m2 hors cuisine, salle de bain) d’un montant de 1500€ par pièce principale, sur les appartements 3, 4 et 5 pièces. Ces remises sont calculées sur la base du prix de vente TTC figurant sur la grille de prix au 1er Janvier 2021 selon le taux de TVA en vigueur et consenties dans le cadre d’un avenant au contrat de réservation.<br /> Offre promotionnelle valable dans la limite du stock de biens disponibles, pour tout contrat de réservation signé entre le 1er Avril 2021 et le 30 Avril 2021, sur les logements de la résidence « Be well » à Melun, comprenant des appartements du studio au 5 pièces.

⁽⁴⁾ : Possibilité de TVA à 7% au lieu de 20% : TVA à taux réduit de 7% sous réserve que les conditions de l’article 278 sexies 11 du code Général des Impôts soient remplies (résidence principale de l’acquéreur – plafond de ressources du réservataire à respecter). Renseignements et conditions disponibles par téléphone au 09 77 422 722 (Appel non surtaxé, coût d&#039;un appel local, passé du lundi au jeudi de 10h à 19h et le vendredi de 09h à 18h).

⁽¹²⁾ : La société venderesse (CRÉDIT AGRICOLE IMMOBILIER, siège social 12, place des Etats-Unis 92 545 MONTROUGE CEDEX,  Société anonyme, au capital de 125 112 255,00 €, R.C.S. de Nanterre sous le numéro 380 867 978 RCS NANTERRE) prendra en charge les frais de notaire liés à l’acquisition du bien, hors frais liés à l’emprunt et hors frais bancaires et d’hypothèque, de caution ou de privilège de prêteur de deniers , hors frais de rédaction de l’état descriptif de division et du règlement de copropriété ou tous autres frais de garantie liés au financement de l’acquisition.
Ces frais de notaire seront pris en charge par la société venderesse sous réserve de la signature par les parties de l’acte authentique de vente dans les délais prévus dans le contrat de réservation.