Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques : www.georisques.gouv.fr
(1) : Date de livraison non contractuelle donnée à titre prévisionnel et susceptible d’être modifiée à tout moment en fonction de l’avancement du chantier
(8) : Le Diagnostic de Performance Energétique ou DPE est un document qui évalue, pour tout ou partie d'un bâtiment, sa performance énergétique et sa performance en matière de gaz à effet de serre. Le DPE se compose d'un classement énergétique et d'un classement climatique, ainsi que du montant des dépenses théoriques de l'ensemble des usages énumérés dans le DPE, conformément à l'article L.126-33 du code de la construction et de l'habitation.
(11) : (1) Remise par pièce principale (pièce de plus de 9m2 hors cuisine, salle de bain) d’un montant de 2500€ par pièce principale, valable pour les 5 premières réservations d’un appartement 3 pièces de la résidence « Rétrospective» à Ivry-sur-Seine et d’un montant de 5000€ par pièce principale, valable pour les 5 premières réservations d’un appartement 4 pièces ou 5 pièces de la résidence « Rétrospective» à Ivry-sur-Seine. Ces remises sont calculées sur la base du prix de vente TTC figurant sur la grille de prix au 1er Février 2026.
(12) : La société venderesse (SCCV IVRY SEINE, siège social 3 Boulevard Gallieni 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX, au capital de 1000€, RCS NANTERRE 791 703 150) prendra en charge les frais de notaire liés à l’acquisition du bien, hors frais liés à l’emprunt et hors frais bancaires et d’hypothèque, de caution ou de privilège de prêteur de deniers, hors frais de rédaction de l’état descriptif de division et du règlement de copropriété ou tous autres frais de garantie liés au financement de l’acquisition. Ces frais de notaire seront pris en charge par la société venderesse sous réserve de la signature par les parties de l’acte authentique de vente dans les délais prévus dans le contrat de réservation. Offre promotionnelle valable dans la limite des stocks disponibles, pour tout contrat de réservation signé entre le 1er Mars et le 31 Mars 2026, sur les logements de la résidence « Rétrospective» à Ivry-sur-Seine.
(27) : Conformément à la réglementation fiscale en vigueur, la Taxe sur la valeur ajoutée (TVA) applicable à la vente d'un bien immobilier vendu en l'état futur d'achèvement est soumise au taux de droit commun de 20 %. Sous réserve de conditions d'éligibilité (notamment résidence principale - plafond de ressources - localisation du bien) une TVA à taux réduit de 5.5% est applicable conformément à l’article 278 sexies, III-2° du Code général des impôts. Renseignements et conditions disponibles par téléphone au 09 77 422 722 (appel non surtaxé, coût d’un appel passé du lundi au jeudi de 9h à 19h et le vendredi de 9h à 18h) et sur notre site internet à l’adresse www.ca-immobilier.fr ou dans notre bureau de vente. (4) Exemple d’un appartement Studio d’une superficie de 34,80 m², lot n° D3064, au prix de 243 100€ TTC Immo en TVA 5,5% et au prix de 276 400€ en TVA 20%, parking inclus. (5) Exemple d’un appartement T3 d’une superficie de 59,20 m², lot n° D3021, au prix de 318 800€ TTC Immo en TVA 5,5% et au prix de 362 600€ en TVA 20%, parking inclus. (6) Exemple d’un appartement T4 duplex d’une superficie de 83,10 m², lot n° D225, au prix de 431 600€ TTC Immo en TVA 5,5% et au prix de 490 900€ en TVA 20%, parking inclus. (7) Exemple d’un appartement T5 d’une superficie de 124,20 m², lot n° D3102, au prix de 662 900€ TTC Immo en TVA 5,5% et au prix de 753 900€ en TVA 20%, parking inclus.
(35) : Réglementation environnementale (RE2020) » applicable aux bâtiments neufs. Demande d’attestation auprès du Ministère de la Transition écologique lors de la demande de permis de construire, applicable aux bâtiments neufs suivant étude thermique. Plus d’informations sur le site du Ministère de la Transition Ecologique : https://www.ecologie.gouv.fr/reglementation-environnementale-re2020.