Programme Immobilier neuf MANOSQUE Domaine des aures "la brise"

Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques : www.georisques.gouv.fr

⁽¹⁾ : Date de livraison prévisionnelle indicative et susceptible d’évoluer en fonction de l’avancement des travaux. Seule la date de livraison stipulée dans l’acte authentique de vente revêt un caractère contractuel.

⁽²⁾ : Offre réservée aux primo-accédants sous conditions de ressources et soumise à d’autres conditions selon la réglementation du PTZ en vigueur au 1er janvier 2023. Le montant du prêt dépend de la nature du logement (neuf ou ancien), du coût total de l’opération toutes taxes comprises, du nombre de personnes destinées à occuper à titre de résidence principale le logement ainsi que l’ensemble de leurs ressources, et de la zone dans laquelle se trouve le logement. Pour des informations complémentaires sur les conditions d’éligibilité au PTZ, vous pouvez notamment consulter notre site Internet www.ca-immobilier.fr/definir-votre-budget-immobilier/simulation-pret-ptz ou vous rendre dans notre bureau de vente ou par téléphone au 09.77.422.422

⁽⁸⁾ : Le Diagnostic de Performance Energétique ou DPE est un document qui évalue, pour tout ou partie d'un bâtiment, sa performance énergétique et sa performance en matière de gaz à effet de serre. Le DPE se compose d'un classement énergétique et d'un classement climatique, ainsi que du montant des dépenses théoriques de l'ensemble des usages énumérés dans le DPE, conformément à l'article L.126-33 du code de la construction et de l'habitation.

⁽¹⁰⁾ : Offre valable pour tout contrat de réservation d’un logement neuf commercialisé par Crédit Agricole Immobilier Promotion (CAIP) dans le cadre d’un programme éligible, signé entre le 01/09/2026 et le 31/10/206, sous réserve de la signature de l’acte authentique de vente dans les délais prévus au contrat de réservation. L’offre est proposée sur une sélection de programmes neufs Commercialisés par CAIP dont Domaine des Aures La Brise à Manosque. L’offre consiste en la prise en charge, par la société venderesse du programme concerné, du coût d’une année de gestion locative au bénéfice de l’acquéreur, calculé selon les tarifs du gestionnaire applicables à la date de signature du contrat de réservation et selon la typologie du bien. Ce montant est définitif et ne fait l’objet d’aucune révision ultérieure. Le bénéfice de l’offre est subordonné à la signature, par l’acquéreur, d’un mandat de gestion locative d’une durée de trois ans avec Crédit Agricole Immobilier Services (CAIS). L’acquéreur sera contacté par CAIS à cet effet après la signature du contrat de réservation. Seule la première année de gestion locative est offerte. Les deuxièmes et troisièmes années de gestion locative sont à la charge exclusive de l’acquéreur, selon les conditions contractuelles et tarifaires communiquées à l’acquéreur préalablement à la signature du contrat de réservation. L’offre est cumulable avec d’autres offres commerciales en cours, sous réserve des conditions propres à chaque offre et dans la limite des programmes éligibles.  

⁽¹¹⁾ : Remise par pièce principale (pièce de plus de 9m2 hors cuisine, salle de bain) d’un montant de 1 000 € par pièce principale. Ces remises sont calculées sur la base du prix de vente TTC figurant sur la grille de prix au 1/09/2026. Cette offre est valable uniquement pour la résidence La Brise de Domaine des Aures à Manosque pour tout contrat de réservation signé entre le 1er Septembre et le 31 octobre 2026.

⁽¹²⁾ : La société venderesse (CREDIT AGRICOLE IMMOBILIER PROMOTION, société par actions simplifiée à associé unique au capital de 57 687 000 euros, dont le siège social est situé 12 Place des Etats-Unis, 92545 Montrouge Cedex, immatriculée au RCS Nanterre sous le numéro 397 942 004 – Groupe Crédit Agricole) prendra en charge les frais de notaire liés à l’acquisition du bien, hors frais liés à l’emprunt et hors frais bancaires et d’hypothèque, de caution ou de privilège de prêteur de deniers , hors frais de rédaction de l’état descriptif de division et du règlement de copropriété ou tous autres frais de garantie liés au financement de l’acquisition, et hors frais de rédaction de l’état descriptif de division et du règlement de copropriété. Ces frais de notaire seront pris en charge par la société venderesse sous réserve de la signature par les parties de l’acte authentique de vente dans les délais prévus dans le contrat de réservation. Offre promotionnelle valable dans la limite des stocks disponibles, pour tout contrat de réservation signé jusqu’au 31 octobre 2026, sur les appartements de la résidence « La Brise – Domaine des Aures » à Manosque.

⁽¹⁷⁾ : Sous réserve des conditions fixées par l’article 155, IV du Code Général des impôts.

⁽³⁹⁾ : Conditions et limites prévues à l'article 31 I-1° i du Code général des Impôts (engagement et délai de location, plafonds de loyers et de ressources des locataires, location à titre de résidence principale). Le non-respect des conditions du dispositif entraîne la remise en cause de l'avantage fiscal.