Politique de protection des données personnelles des fournisseurs

La politique de protection des données personnelles concerne les traitements des données à caractère personnel des fournisseurs, conformément aux dispositions du Règlement Général sur la Protection des Données n°2016/679 du 27 avril 2016, dit « RGPD », et plus généralement à la réglementation applicable en la matière.

Politique de protection des données personnelles des fournisseurs

  • Introduction

    Une donnée à caractère personnel (ci-après « Donnée Personnelle ») est une information permettant d’identifier directement ou indirectement un individu.

    Le fournisseur s’engage à informer les personnes concernées par les traitements :

    (i) de l’utilisation de leurs données personnelles dans le cadre ou à l’occasion de la sélection des fournisseurs ou de l’exécution du contrat avec le fournisseur ;

    (ii) des droits dont ces personnes disposent et du moyen de les exercer (droits d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition, de limitation des traitements, consignes sur le sort des données après le décès de la personne).

  • Qui est responsable de l’utilisation des Données Personnelles (responsable de traitement) ?

    Le responsable de traitement est celui qui décide de l’objectif le conduisant à utiliser des Données Personnelles et des moyens essentiels auxquels il recourt à cet effet.

    Crédit Agricole Immobilier et ses filiales sont amenés à collecter et utiliser des Données Personnelles sur leurs fournisseurs, leurs collaborateurs, associés, bénéficiaires effectifs, etc. Chaque entité agit en qualité de responsable de traitement. Le responsable de traitement sur les services de pilotage, référencement et évaluation des fournisseurs est :

    • Crédit Agricole Immobilier S.A. pour les fournisseurs en lien avec les entités visées en annexe A ;
    • Crédit Agricole Service Immobilier (« CASIM ») pour les fournisseurs en lien avec les entités visées en annexe B.
    Le nom du responsable de traitement figure sur les documents transmis au fournisseur tels que les demande de devis, ordre de service, appels d’offre, bons de commande...

    A titre indicatif, retrouver l’ensemble des coordonnées des entités du Groupe Crédit Agricole Immobilier en annexes A et B.

  • Quelles Données Personnelles sont utilisées ?

    Le responsable de traitement est susceptible de collecter des données d’identification, des données d’ordre professionnel, économique et financier.

  • Pour quelles raisons ces Données sont-elles utilisées, sur quelles bases légales et pendant combien de temps ?


    FinalitésBases légalesDurées de conservation*
    Gérer les prestations des fournisseurs, piloter régler les prestations correspondantesExécution de mesures précontractuelles et contractuelles10 ans pour l’ensemble des pièces comptables
    Evaluer les prestations réalisées par le fournisseur
    Intérêt légitime

    Cet intérêt consiste à s’assurer de la solidité financière et de la viabilité du fournisseur
    		Durée de la relation contractuelle
    Evaluer et gérer le contrôle interne, le contrôle de la conformité, conflit d’intérêt, sécurité des biens et des personnes, vidéosurveillance.
    Intérêt légitime

    Cet intérêt consiste à s’assurer de la bonne exécution et du respect des conditions de réalisation des prestations
    		Durée de la relation contractuelle
    Lutter contre la fraude et la corruption
    Intérêt légitime

    Cet intérêt légitime consiste à limiter les risques pour le responsable de traitement
    - 5 ans à compter de la fin de la relation commerciale pour le contrôle de conformité et contrôle interne ;

    - 6 ans* à compter de la date de fin des opérations/situations/conflit d’intérêts, les données sont ensuite conservées en base intermédiaire 6 ans supplémentaires.

    - 1 mois maximum pour la vidéosurveillance ;

    - 5 ans concernant les actes d’incivilités
    Lutter contre le blanchiment de capitaux, le financement du terrorisme, respecter de sanctions internationales
    Intérêt légitime

    Cet intérêt légitime consiste à défendre les intérêts du fournisseur, de l’entreprise et de ses clients
    		5 ans à compter de la fin de la relation commerciale
    Assurer le devoir de vigilance (alerte éthique)
    Obligations légales ou réglementaires

    Intérêt légitime qui consiste à respecter les règles de l’OFAC.
    5 ans à compter de la fin de la relation commerciale ou de l’opération si aucune relation ne se noue entre les parties.

    Conservation en archive pendant 30 ans.
    Gestion des demandes de droits relative à la protection des données personnelles, des violations de données personnelles et relation avec l’autorité de contrôleObligation légale
    - 1 an à compter de la clôture des opérations de vérification dans le cas d’un signalement non suivi d'une procédure disciplinaire ou judiciaire (alerte éthique) ou

    - jusqu'au terme de la procédure (action disciplinaire et/ou poursuites judiciaires) dans le cas où une telle procédure est engagée à l'encontre de la personne visée par le signalement ou à l'encontre de l'auteur d'un signalement abusif (alerte éthique).
    Lutter contre le travail illégal ou dissimuléObligation légale
    3 ans* à compter de la demande pour les exercices de droit.

    Contrôle d’une autorité : 5 ans* à compter de la décision de l’autorité de contrôle.

    Violation de données : 5 ans*
    La gestion des réclamationsObligations légales ou réglementaires5 ans à compter de la clôture de la réclamation
    * sous réserve de l'application de durées légales de conservation ou de prescription plus longues

  • A qui peuvent être communiquées les Données Personnelles ?

    Les Données Personnelles seront accessibles à l’ensemble des :
    • collaborateurs du responsable de traitement ;
    • sous-traitants du responsable de traitement (fournisseurs IT, établissement financier, auditeur, CAC, l’ensemble des entités du Groupe Crédit Agricole Immobilier, prestataire concourant à assurer les prestations du syndic en dehors des heures d’ouverture. etc.)
    • clients, fournisseurs sous-traitants et assureurs pour lesquels le fournisseur est amené à intervenir et les membres de la copropriété lorsque le responsable de traitement est syndic de copropriété, le cas échéant Crédit Agricole Service Immobilier, Crédit Agricole Immobilier, les sociétés et filiales du Groupe Crédit Agricole S.A permettant de vérifier les éléments relatifs à la vie sociale, administrative et à la solidité financière des fournisseurs, CAC, auditeurs et auxiliaires de justice, médiateur ;
    • Tiers autorisés (ex : Etat, autorité judiciaire ou administrative, Tracfin et direction générale du Trésor) ;
    • Régulateurs.

  • Comment sont sécurisées les Données Personnelles ?

    Notre préoccupation est de préserver la qualité et l’intégrité des données personnelles. Les technologies et les politiques de sécurité appliquées permettent de protéger les Données Personnelles contre tout accès non autorisé, toute utilisation impropre. Nos personnels, qui ont accès aux Données Personnelles, sont tenus de respecter la vie privée des personnes et la confidentialité de leurs données.

  • Existe-t-il des transferts de Données Personnelles hors de l’Union Européenne ?

    Nous apportons la plus grande attention à ce que mes Données Personnelles des fournisseurs soient traitées et conservées sur le territoire de l’Union européenne ou dans un pays dont la législation est reconnue adéquate par une décision de la Commission européenne conformément à l’article 45 du RGPD. C’est le cas de la quasi-totalité des opérations réalisées. D’autres transferts de données hors Union européenne peuvent exister, cette fois couverts par des clauses contractuelles dédiées (Clauses contractuelles type de la Commission européenne dites « CCT-CE ») et par des engagements de sécurité offrant le niveau de garantie exigé par la réglementation de l’Union européenne. Vous pouvez obtenir les clauses contractuelles CCT-CE évoquées ci-avant auprès du DPO.

  • Quels sont vos droits sur vos Données Personnelles et les modalités pour les exercer ?

    Toute personne dont nous utilisons les données en qualité de responsable de traitement dispose des droits suivants sur ses Données Personnelles :
    • Droit d’accès : elle a le droit d'obtenir la confirmation que ses données personnelles sont ou ne sont pas traitées et, lorsqu'elles le sont, l'accès auxdites données ainsi que les informations relatives aux finalités du traitement (art. 15 du RGPD ). Les demandes manifestement infondées, excessives ou répétées sont susceptibles de ne pas recevoir de réponse.
    • Droit de rectification : elle a le droit d'obtenir, dans les meilleurs délais, la rectification de ses données personnelles qu’elle juge inexactes (art. 16 du RGPD).
    • Droit à l’effacement : elle a le droit d'obtenir l'effacement de ses données personnelles, dans les conditions et sous les réserves prévues à l’article 17 du RGPD.
    • Droit à la portabilité : elle a le droit de recevoir les données personnelles la concernant qu’elle a fournies ce, dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine (art. 20 du RGPD). Ce droit s’applique uniquement lorsque le traitement est fondé sur son consentement ou sur un contrat auquel la personne est partie et si le traitement est effectué à l’aide de procédés automatisés.
    • Droit à la limitation du traitement : elle a le droit d’obtenir la limitation du traitement de ses données personnelles dans les conditions de l’article 18 du RPGD.
    • Droit d’opposition : elle a le droit de s’opposer à tout moment, pour des raisons tenant à sa situation particulière, à un traitement de données personnelles lorsque celui-ci est fondé sur l’intérêt légitime (art. 21 du RGPD).
    • Droit d’organiser le sort de ses données personnelles en cas de décès : elle a le droit de définir des directives relatives à la conservation, à l'effacement et à la communication de ses données à caractère personnel après son décès (loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, art. ,85).
    • Droit d’introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle : sans préjudice de tout autre recours administratif ou juridictionnel, elle a le droit d’introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle si elle considère que le traitement de données personnelles la concernant constitue une violation de la règlementation applicable aux données à caractère personnel (art. 77 du RGPD). L’autorité de contrôle concernée est la CNIL (www.cnil.fr).

    Pour exercer l’un de ses droits, le fournisseur ou toute personne concernée par l’utilisation de ses Données Personnelles peut écrire au responsable de traitement ou au Délégué de la Protection des Données Personnelles (« DPO ») :
    • par email : dpo@ca-immobilier.fr
    • par courrier postal : Crédit Agricole Immobilier – Direction de la Conformité, DPO 12 place des Etats-Unis – 92545 MONTROUGE Cedex.
    Il convient de spécifier le statut de fournisseur de Crédit Agricole Immobilier en précisant l’entité concernée dans la demande.

    L’exercice de certains de ces droits pourrait empêcher le responsable de traitement de solliciter le fournisseur ou d’exécuter les prestations à sa charge.

    La collecte des Données Personnelles a un caractère réglementaire et contractuel selon les finalités poursuivies. Elle conditionne dans ce cas la conclusion d'un contrat avec le fournisseur. Toutes les données collectées sont obligatoires, à défaut le responsable de traitement ne pourra pas mettre en œuvre les traitements ni exécuter ses engagements.

  • Entités


    CREDIT AGRICOLE IMMOBILIER, société anonyme à conseil d’administration au capital de 166 119 600 euros, dont le siège social est 12, Place des Etats-Unis, 92545 Montrouge Cedex, immatriculée au RCS Nanterre sous le numéro 380 867 978
    CREDIT AGRICOLE IMMOBILIER PROMOTION, société par actions simplifiée à associé unique au capital de 57 687 000 euros, dont le siège social est situé 12 Place des Etats-Unis, 92545 Montrouge Cedex, immatriculée au RCS Nanterre sous le numéro 397 942 004, titulaire de la carte professionnelle de transaction sur immeubles et fonds de commerce, délivrée par la CCI de Paris Île-de-France sous le n° CPI 9201 2025 000 000 165,bénéficiant de garanties financières et responsabilité civile et professionnelle délivrées par CAMCA dont le siège est à Paris (75008), 53 rue La Boétie, immatriculée à l’ORIAS sous le numéro 25009548 en qualité de Mandataire non-exclusif en opérations de banque et en services de paiement (MOBSP)
    CREDIT AGRICOLE IMMOBILIER PROPERTY MANAGEMENT, société par actions simplifiée au capital social de 11 518 866,20 euros, dont le siège social est situé 2 rue Olympe de Gouges - CS 90062 - 92665 Asnières Cedex, immatriculée au RCS Nanterre sous le n° 732 073 887, titulaire de la carte professionnelle transaction sur immeubles et fonds de commerce, gestion immobilière et syndic délivrée par la CCI de Paris Île-de-France sous le n° CPI 9201 2016 000 005 894 et bénéficiant de garanties financières délivrées par Compagnie Européenne de Garanties et Cautions, dont le siège est à Paris (75013), 59 avenue Pierre Mendès France, et responsabilité civile et professionnelle délivrées par CAMCA dont le siège est à Paris (75008), 53 rue La Boétie
    CREDIT AGRICOLE SERVICES IMMOBILIERS, SAS au capital social de 23 786 720,00 €, dont le siège social est situé 12 Place des Etats-Unis, 92127 Montrouge Cedex, immatriculée au RCS de Nanterre sous le numéro 827877713.
    CREDIT AGRICOLE IMMOBILIER SERVICES, SAS au capital social de 1.791.868,00 €, dont le siège social est situé 12 Place des Etats-Unis, 92545 Montrouge Cedex, immatriculée au RCS de Nanterre sous le n° 400777827, titulaire de la carte professionnelle Transaction, Gestion Immobilière et Syndic de Copropriétés, sous le n° CPI 92012016000010635 délivrée par la CCI de Paris Île-de-France et disposant d'une Garantie financière et RCP accordées par CAMCA 53 rue La Boétie - 75008 Paris. Immatriculée auprès de l'ORIAS sous le n° 10053951 en qualité de courtier d’assurances et de mandataire non exclusif en opérations de banque et en services de paiement.
    SQUARE HABITAT TOULOUSE 31*, SAS au capital de 1.591.220,00 €, Filiale de Crédit Agricole Services Immobiliers, dont le siège social est situé 1 rue Matabiau, 31000 Toulouse, immatriculée au RCS de Toulouse sous le numéro 493528004, titulaire de la carte professionnelle Transaction, Gestion Immobilière et Syndic de Copropriétés sous le n° CPI31012016000013716, délivrée par la CCI de Toulouse, non détention de fonds pour l'activité Transaction et disposant d'une Garantie financière et RCP accordées par CAMCA, 53 rue La Boétie - 75008 Paris. Immatriculée auprès de l'ORIAS sous le numéro 13002756 en qualité de Mandataire d’Intermédiaire d’Assurance
    SQUARE HABITAT PROVENCE COTE D'AZUR*, SAS au capital de 717.800,00 €, Filiale de Crédit Agricole Services Immobiliers, dont le siège social est situé 8 avenue Félix Faure, 06000 Nice, immatriculée au RCS de Nice sous le numéro 349908483, titulaire de la carte professionnelle Transaction, Gestion Immobilière et Syndic de Copropriétés, sous le n°CPI 06052017000017043 délivrée par la CCI de Nice-Côte d'Azur, et disposant d'une Garantie financière et RCP accordées par CAMCA, 53 rue La Boétie - 75008 PARIS. Immatriculée auprès de l'ORIAS sous le n°09049793 en qualité de Mandataire d’Intermédiaire d’Assurance
    SQUARE HABITAT CREDIT AGRICOLE CENTRE FRANCE*, SAS au capital de 6.011.130,00 €, Filiale de Crédit Agricole Services Immobiliers, dont le siège social est situé 19 Boulevard Berthelot, 63400 Chamalières, immatriculée au RCS de Clermont-Ferrand sous le numéro 867200297, titulaire de la carte professionnelle Transaction, Gestion Immobilière et Syndic de Copropriétés, sous le n° CPI 63022016000011515 délivrée par la CCI de Puy de Dôme, non détention de fonds pour l'activité Transaction et disposant d'une Garantie financière et RCP accordées par CAMCA, 53 rue La Boétie - 75008 PARIS. Immatriculée auprès de l'ORIAS sous le n° 10053398 en qualité de Mandataire d’Intermédiaire d’Assurance
    SQUARE HABITAT CABINET LIEUTAUD*, SAS au capital de 150.000,00 €, Filiale de Crédit Agricole Services Immobiliers, dont le siège social est situé Les Docks Village Atrium 10.4, 10 place de la Joliette, 13002 Marseille 2e Arrondissement , immatriculée au RCS de Marseille sous le numéro 329072003, titulaire de la carte professionnelle Transaction, Gestion Immobilière et Syndic de Copropriétés sous le n°CPI 13102016000003772 délivrée par la CCI de Marseille Provence, non détention de fonds pour l'activité Transaction et disposant d'une Garantie financière et RCP accordées par CAMCA 53 rue La Boétie - 75008 PARIS
    SQUARE HABITAT VAUCLUSE*, SAS au capital de 660.000,00 €, Filiale de Crédit Agricole Services Immobiliers, dont le siège social est situé 10 place de la Joliette 13002 Marseille 2e Arrondissement, immatriculée au RCS de Marseille sous le numéro 452943111, titulaire de la carte professionnelle Transaction, Gestion Immobilière et Syndic de copropriétés sous le n°CPI 13102016000003888 délivrée par la CCI de Marseille Provence, non détention de fonds pour l'activité Transaction et disposant d'une Garantie financière et RCP accordées par CAMCA 53 rue La Boétie - 75008 PARIS
    SQUARE HABITAT HAUTES ALPES, SAS au capital de 1.646.000,00 €, Filiale de Crédit Agricole Services Immobiliers, dont le siège social est situé 10 place de la Joliette 13002 Marseille 2e Arrondissement, immatriculée au RCS de Marseille sous le numéro 399600113, titulaire de la carte professionnelle Transaction, Gestion Immobilière et Syndic de Copropriétés sous le n° CPI 13102015000002897 délivrée par la CCI de Marseille Provence , non détention de fonds pour l'activité Transaction et disposant d'une Garantie financière et RCP accordées par CAMCA 53 rue La Boétie - 75008 PARIS.
    COTOIT, SAS, au capital de 500 000 €, dont le siège social est situé 14 boulevard Rocheplatte, 45000 Orléans, immatriculée au RCS d’Orléans sous le numéro 833607393, titulaire de la carte professionnelle Syndic de copropriétés sous le n° CPI 45012018000028 308 délivrée par la CCI du Loiret, disposant d'une Garantie financière et RCP accordées par CAMCA 53 rue La Boétie - 75008 PARIS.
    * A compter du 30/09/2026 Crédit Agricole Immobilier Services sera responsable de traitement en lieu et place des sociétés visées par une astérisque.

    Ces listes sont susceptibles d’être mises à jour régulièrement.

    PPD v28.05.2026

  • Télécharger cette politique de protection des données personnelles des fournisseurs (28-05-2026)


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