Programme Immobilier neuf ARZON Kuzh-heol

Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques : www.georisques.gouv.fr

⁽¹⁾ : Date de livraison non contractuelle donnée à titre prévisionnel et susceptible d’être modifiée à tout moment en fonction de l’avancement du chantier

⁽¹²⁾ : La société venderesse SNC KUZH HEOL, siège social 9 impasse de borderouge, 31200 Toulouse, SNC au capital de 5000€, prendra en charge les frais de notaire liés à l’acquisition du bien, hors frais liés à l’emprunt et hors frais bancaires et d’hypothèque, de caution ou de privilège de prêteur de deniers , hors frais de rédaction de l’état descriptif de division et du règlement de copropriété ou tous autres frais de garantie liés au financement de l’acquisition, et hors frais de rédaction de l’état descriptif de division et du règlement de copropriété. Ces frais de notaire seront pris en charge par la société venderesse sous réserve de la signature par les parties de l’acte authentique de vente dans les délais prévus dans le contrat de réservation

⁽³⁰⁾ : Les cuisines sont susceptibles d’être différentes (agencement, superficie, nombre de placards), notamment selon leur typologie. Toutes les cuisines bénéficient d’une hotte, de plaques vitrocéramique et de placards. Les façades des placards de la cuisine bénéficient du style de finition choisi par le client lors de la signature de l’acte authentique de vente, selon l’avancement de travaux.

⁽³³⁾ : Le label Haute Qualité Environnementale impose de respecter 14 cibles en matière d’impact sur l’environnement et de création d’environnement intérieur satisfaisant. Ainsi, pour être labellisé HQE, un bâtiment doit intégrer un processus d’écoconstruction et le chantier doit limiter les nuisances (déchets, pollution atmosphérique et sonore, etc.). Le projet doit assurer une bonne gestion de l’énergie, de l’eau, et privilégier la qualité de l’air pour les occupants. Les certifications sont délivrées par les organismes certificateurs de l’association QUALITEL, CEQUAMI pour les maisons individuelles et Cerqual Qualitel pour les habitats collectifs ou groupés (NF Habitat HQE) ou encore l’organisme certificateur Certivéa pour les bâtiments tertiaires.