Programme Immobilier neuf ARZON Kuzh-heol

Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques : www.georisques.gouv.fr

⁽¹⁾ : Date de livraison prévisionnelle indicative et susceptible d’évoluer en fonction de l’avancement des travaux. Seule la date de livraison stipulée dans l’acte authentique de vente revêt un caractère contractuel.

⁽¹⁰⁾ : Offre valable pour tout contrat de réservation d’un logement neuf commercialisé par Crédit Agricole Immobilier Promotion (CAIP) dans le cadre d’un programme éligible, signé entre le 07/09/2026 et le 31/10/206, sous réserve de la signature de l’acte authentique de vente dans les délais prévus au contrat de réservation. L’offre est proposée sur une sélection de programmes neufs Commercialisés par CAIP dont Kuzh Heol à Arzon. L’offre consiste en la prise en charge, par la société venderesse du programme concerné, du coût d’une année de gestion locative au bénéfice de l’acquéreur, calculé selon les tarifs du gestionnaire applicables à la date de signature du contrat de réservation et selon la typologie du bien. Ce montant est définitif et ne fait l’objet d’aucune révision ultérieure. Le bénéfice de l’offre est subordonné à la signature, par l’acquéreur, d’un mandat de gestion locative d’une durée de trois ans avec Crédit Agricole Immobilier Services (CAIS). L’acquéreur sera contacté par CAIS à cet effet après la signature du contrat de réservation. Seule la première année de gestion locative est offerte. Les deuxièmes et troisièmes années de gestion locative sont à la charge exclusive de l’acquéreur, selon les conditions contractuelles et tarifaires communiquées à l’acquéreur préalablement à la signature du contrat de réservation. L’offre est cumulable avec d’autres offres commerciales en cours, sous réserve des conditions propres à chaque offre et dans la limite des programmes éligibles.

⁽¹²⁾ : La société venderesse (SNC KUZH HEOL, siège social 9 impasse de Borderouge, 31200 Toulouse, SNC au capital de 5000€), prendra en charge les frais de notaire liés à l’acquisition du bien, hors frais liés à l’emprunt et hors frais bancaires et d’hypothèque, de caution ou de privilège de prêteur de deniers, hors frais de rédaction de l’état descriptif de division et du règlement de copropriété ou tous autres frais de garantie liés au financement de l’acquisition, et hors frais de rédaction de l’état descriptif de division et du règlement de copropriété. Ces frais de notaire seront pris en charge par la société venderesse sous réserve de la signature par les parties de l’acte authentique de vente dans les délais prévus dans le contrat de réservation. Offre promotionnelle valable dans la limite des stocks disponibles, pour tout contrat de réservation entre le 1er Septembre et le 30 Septembre 2026, sur les logements de la résidence « Kuzh Heol » à Arzon.

⁽³⁰⁾ : Les cuisines sont susceptibles d’être différentes (agencement, superficie, nombre de placards), notamment selon leur typologie. Toutes les cuisines bénéficient d’une hotte, de plaques vitrocéramique et de placards. Les façades des placards de la cuisine bénéficient du style de finition choisi par le client lors de la signature de l’acte authentique de vente, selon l’avancement de travaux.

⁽³³⁾ : Le label Haute Qualité Environnementale impose de respecter 14 cibles en matière d’impact sur l’environnement et de création d’environnement intérieur satisfaisant. Ainsi, pour être labellisé HQE, un bâtiment doit intégrer un processus d’écoconstruction et le chantier doit limiter les nuisances (déchets, pollution atmosphérique et sonore, etc.). Le projet doit assurer une bonne gestion de l’énergie, de l’eau, et privilégier la qualité de l’air pour les occupants. Les certifications sont délivrées par les organismes certificateurs de l’association QUALITEL, CEQUAMI pour les maisons individuelles et Cerqual Qualitel pour les habitats collectifs ou groupés (NF Habitat HQE) ou encore l’organisme certificateur Certivéa pour les bâtiments tertiaires.

⁽³⁵⁾ : "Réglementation environnementale (RE2020)" applicable aux bâtiments neufs. Demande d’attestation auprès du Ministère de la Transition écologique lors de la demande de permis de construire, applicable aux bâtiments neufs suivant étude thermique. Plus d’informations sur le site du Ministère de la Transition Ecologique : https://www.ecologie.gouv.fr/reglementation-environnementale-re2020.