Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques : www.georisques.gouv.fr
(1) : Date de livraison non contractuelle donnée à titre prévisionnel et susceptible d’être modifiée à tout moment en fonction de l’avancement du chantier
(2) : Offre réservée aux primo-accédants sous conditions de ressources et soumise à d’autres conditions selon la réglementation du PTZ en vigueur au 1er janvier 2023. Le montant du prêt dépend de la nature du logement (neuf ou ancien), du coût total de l’opération toutes taxes comprises, du nombre de personnes destinées à occuper à titre de résidence principale le logement ainsi que l’ensemble de leurs ressources, et de la zone dans laquelle se trouve le logement. Pour des informations complémentaires sur les conditions d’éligibilité au PTZ, vous pouvez notamment consulter notre site Internet www.ca-immobilier.fr/definir-votre-budget-immobilier/simulation-pret-ptz ou vous rendre dans notre bureau de vente ou par téléphone au 09.77.422.422.
(3) : Conformément à la réglementation fiscale en vigueur, la Taxe sur la valeur ajoutée (TVA) applicable à la vente d'un bien immobilier vendu en l'état futur d'achèvement est soumise au taux de droit commun de 20 %. Sous réserve de conditions d'éligibilité (notamment résidence principale - plafond de ressources - localisation du bien) une TVA à taux réduit de 5.5% est applicable conformément à l’article 278 sexies, III-2° du Code général des impôts. Renseignements et conditions disponibles par téléphone au 09 77 422 722 (appel non surtaxé, coût d’un appel passé du lundi au jeudi de 9h à 19h et le vendredi de 9h à 18h) et sur notre site internet à l’adresse www.ca-immobilier.fr ou dans notre bureau de vente.
(8) : Le Diagnostic de Performance Energétique ou DPE est un document qui évalue, pour tout ou partie d'un bâtiment, sa performance énergétique et sa performance en matière de gaz à effet de serre. Le DPE se compose d'un classement énergétique et d'un classement climatique, ainsi que du montant des dépenses théoriques de l'ensemble des usages énumérés dans le DPE, conformément à l'article L.126-33 du code de la construction et de l'habitation.
(15) : Réglementation environnementale (RT2012) » applicable aux bâtiments neufs. Demande d’attestation auprès du Ministère de la Transition écologique lors de la demande de permis de construire, applicable aux bâtiments neufs suivant étude thermique.
(31) : La certification NF Habitat est décernée par CERQUAL Qualitel Certification (filiale de l’Association Qualitel) en vertu d’un référentiel garantissant aux logements certifiés des prestations de qualité environnementales et de bien-vivre, ainsi que de performances économiques élevées, reposant sur une démarche volontaire allant au-delà des exigences légales. Pour plus d’informations, vous pouvez consulter les référentiels et synthèses disponibles sur le site www.qualitel.org
