Les charges de copropriété désignent toutes les dépenses nécessaires au fonctionnement et à l’entretien d’un immeuble collectif. On peut les comparer au budget d’une petite collectivité : il faut financer le nettoyage des parties communes, l’éclairage, l’entretien des espaces verts, mais aussi la maintenance des équipements comme l’ascenseur ou le chauffage collectif. On distingue deux grandes familles :
- Les charges générales, liées à l’administration et à l’entretien de l’immeuble (assurance, gardiennage, honoraires du syndic de copropriété, nettoyage, etc.) ;
- Les charges spéciales, proportionnelles à l’usage des services et équipements collectifs (ascenseur, chauffage collectif, eau chaude, etc.).
Par principe, les charges générales liées à l’administration et l’entretien sont réparties entre tous les copropriétaires en fonction de leurs « tantièmes » à savoir la part de copropriété possédée par chacun : il s’agit de la quote-part attachée à chaque lot en fonction de sa superficie, sa consistance et sa situation (rez-de-chaussée, étage…).
Tous les copropriétaires participent à ces charges, de manière proportionnelle et équitable. Dans certains cas (parties communes spéciales, répartition spécifique), le règlement de copropriété peut prévoir des quotes-parts spéciales.
Les charges spéciales, quant à elles, sont réparties par le règlement de copropriété en fonction de l’utilité que le service commun ou l’équipement collectif présente, pour chacun des lots.
La spécificité des charges de copropriété en VEFA
Vous envisagez d’acheter un logement dans le neuf ? Attention, le régime des charges de copropriété ne fonctionne pas tout à fait comme dans l’ancien. Vous ne devenez redevable des charges qu’à partir de l’achèvement effectif de votre lot, c’est-à-dire une fois que les ouvrages et travaux ont été exécutés, et que les équipements indispensables à l’utilisation ont été installés, conformément aux stipulations contractuelles de vente.
Pour anticiper vos futures dépenses, un réflexe indispensable : examiner attentivement le contrat de réservation et le règlement de copropriété prévisionnel. Ils détaillent les équipements collectifs prévus (ascenseurs, espaces verts, vidéophone, parking, etc.) qui auront un impact direct sur vos charges.
Un atout non négligeable du neuf est sa performance énergétique (normes RT 2012 puis RE 2020). Ces bâtiments sont plus économes en énergie et ont une meilleure performance énergétique que dans l’ancien, ce qui allège généralement les charges courantes. En revanche, certains équipements modernes comme la vidéosurveillance, les ascenseurs connectés ou les parkings souterrains sophistiqués, peuvent générer des frais de maintenance plus élevés.